Extrait du procès-verbal du 19 juin 2025 : volet Air-Energie Climat du SCOT de Cap Nord (...)

L'extrait de délibération relatif au Conseil Communautaire du 19/06/2025 n°CC-06-2025-159 et l'annexe : Approbation des modalités de concertation dans le cadre de l'élaboration du volet Air Energie Climat (AEC) du SCOT (schéma de cohérence territorial) de CAP Nord (...)